Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLVEO ENERGIE
SOLVEO, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3618022
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
SOLVEO ENERGIE de SOLVEO

Présentation de la marque SOLVEO ENERGIE

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLVEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLVEO ENERGIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLVEO domicilié(e) 13 bis route de Lacourtensourt - 31150 - FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 886 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RUFF BIELER NEBOT, Société d'avocats domicilié(e) 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLVEO ENERGIE est expirée depuis le 16 décembre 2018.

SOLVEO a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme Solaire , SOLVEO


SOLVEO, société à responsabilité limitée - 13 bis route de Lacourtensourt - 31150 - FENOUILLET - France - SIREN 508886132


SCP RUFF BIELER NEBOT, Société d'avocats - 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Générateurs d'électricité. Batteries électriques ; raccordement de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; accumulateurs électriques ; condensateurs électriques ; armoires de distribution électrique ; appareil de mesure électrique ; piles électriques ; piles solaires ; régulateur électrique ; résistances électriques ; panneaux photovoltaiques (cellules). Appareils à air chaud ; appareils de chauffage ; dispositifs pour le refroidissement d'air ; appareils de climatisation ; installations de conditionnement d'air, d'appareils de chauffage et de climatisation ; réchauffeurs d'air ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils de ventilation ; échangeurs thermiques ; récupérateur de chaleur ; panneaux photovoltaiques (chauffage). Installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils pour le refroidissement d'air ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage et réparation de chaudières ; informations en matière de construction ; service d'isolation sur tout type de bâtiment ; Production d'énergie. Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; recherches en matière de protection de l'environnement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.